Cœur du village : des modifications sont souhaitées par le nouvel architecte qui s’occupe du dossier ; des permis de construire devront être redéposés.

Electricité : un devis de 32500 € a été reçu pour la réalisation d’un éclairage public en économie d’énergie ; cette dépense sera à prévoir à moyen terme.

Forclum a établi un devis d’éclairage et d’enfouissement des lignes pour le parking de la Salle St Michel et le chemin du petit port ; les travaux du parking seront réalisés en priorité.

Divers renforcements sont également à prévoir et le poste de St Pierre devra passer de 100 à 160 KWA.

Présents : MM.FAIVRE-PIERRET, BEAUCHAMP, REYNAUD, GAUTIER, BALLESTER, JAYET-LAVIOLETTE, JANY, ROBIN, TRIPIER-CHAMP
Mmes BAILLU, GARIN, TONNA, VINAY, REY

Absente excusée : Mme RAFFAELLI,

Ordre du jour :

• Appel d’offres marché négocié travaux de la plage
  
• questions diverses
  

CHOIX DES ENTREPRISES POUR LE BÂTIMENT PLAGE

Monsieur le Maire donne la liste des entreprises qui avaient répondu à l’appel d’offres pour les travaux de l’ensemble polyfonctionnel de la plage et pour lesquelles il avait été décidé de leur demander de revoir leurs prix.

Suite à leurs réponses, il est demandé au Conseil Municipal de choisir les entreprises.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de retenir les entreprises ci-dessous :

• lot n° 2 – charpente – FRANCO Denis : 192 850 € HT
  
• lot n° 3 – étanchéité – ALTO : 7999.65 € HT
  
• lot n° 5 – plaquages – VALENTI : 41 000 € HT
  
• lot n° 6 – faux plafonds – VALENTI: 47 000,02 € HT.
  
• lot n° 7 – menuiseries intérieures – RIBEAUD : 38 304.37 € HT
  
• lot n° 8 – peintures : P.R.A. : 28 468.93 € HT
  
• lot n° 9 – Serrurerie du Lac : 12 921.20 € HT
  
• lot 10 – carrelages, faïences – Carrelages du Dauphiné : 67 024.60 € HT
  
• lot 11 – enduits extérieurs – ALPES Façades : 38 692.35 € HT
  
• lot 13 – chauffage, ventilation, sanit. – REY frères : 136 389.30 € HT
  
• lot 14 – eau chaude sanitaire – GLENAT : 16 560 € HT
  
• lot 15 – cuisine - H.E.I. : 30 000 € HT
  
• lot 16 – signalétique – EO-EDPS : 17 594.40 € HT
  

Gérard GAUTIER demande également à l’assemblée d’entériner le texte de l’appel à candidatures qui va être lancé pour le recrutement d’un gestionnaire du nouveau bar-restaurant de la plage.

Concernant le cœur du village, Monsieur BEAUCHAMP explique que la société SERVIXIAL en charge du dossier, souhaite redéposer de nouveaux permis de construire car elle a, suite à un changement d’architecte, apporté des modifications au plan de masse ; sur le plan d’origine, trois masses étaient à construire ; sur les nouveaux plans, une seule masse sera divisée en trois.

Il explique également que le compromis de vente qui avait été signé arrive au bout du délai légal ; il est donc demandé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le maire à signer une prolongation de ce compromis jusqu’à la fin 2009, avec un dépôt de garantie de 120 000 €

Après délibération, le Conseil Municipal décide :

1 – d’accepter le plan de masse des nouveaux permis de construire
2 – d’autoriser Monsieur le Maire à signer les documents pour une prolongation du compromis jusqu’à fin 2009.

Monsieur le Maire ayant assisté au dernier conseil d’école, annonce qu’il y aura 132 élèves à la prochaine rentrée ce qui pose quelques problèmes pour la cantine (il faudra la plupart du temps 2 services) et la garderie dont les locaux deviennent trop exigus ; le conseil réfléchit à une autre solution comme l’utilisation de la classe actuellement inoccupée.

Une demande de commerce ambulant sur la commune est refusée.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée.

Présents : MM. FAIVRE-PIERRET, BEAUCHAMP, REYNAUD, GAUTIER, BALLESTER, JAYET-LAVIOLETTE, JANY, ROBIN, TRIPIER-CHAMP
Mmes BAILLIU, TONNA, GARIN, VINAY, REY, RAFFAELLI

Ordre du jour :

• agence postale
  
• tarifs 2010
  
• plage : choix concessionnaire
  
• délibération taxe terrains à bâtir
  
• contrat école
  
• emprunt 2009
  
• questions diverses
  

AGENCE POSTALE

Le bureau de poste a été entièrement rénové ; l’embauche d'un agent communal est prévue dans les prochains jours. En attendant le bureau de poste est fermé le temps de former une personne ; tout sera fait pour gêner le moins possible les usagers. Le Conseil Municipal crée le poste d'agent d'accueil à la poste et autorise Monsieur le Maire à signer un contrat à durée indéterminée.

TARIFS

Les tarifs applicables pour l'année 2010 concernant toutes les locations diverses sont étudiés par le conseil municipal qui après délibération les adoptent à l'unanimité ; ils se présentent comme suit :

• voir tableau
  

TAXE SUR LES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Compte tenu de l'article 26 de la loi ENL du 13 juillet 2006, la commune a pris la délibération d'instituer une taxe forfaitaire de 10% sur la cession des terrains nouvellement classés en zone constructible.

PLAGE - CHOIX CONCESSIONNAIRE

Après avoir reçu tous les candidats intéressés par la concession de plage, la commission a retenu Monsieur et Madame PIROLLO, restaurateurs de métier, qui viennent de la Drôme ; il a été convenu que le restaurant serait ouvert toute l'année mais que la gestion des entrées plage et son entretien seraient à la charge de la commune. Le conseil municipal après délibération, entérine le choix de la commission.

CONTRAT ECOLE

Le nombre des enfants en maternelle étant élevé, Madame METERREAU travaillera à temps plein pour aider les institutrices, son contrat sera modifié.

EMPRUNT 2009

Pour la reconstruction de la plage, un prêt de 400 000 € est nécessaire ; plusieurs établissements bancaires ont été contactés ; le Crédit Agricole Centre Est propose un remboursement sur 20 ans à 3.98 % ; d'autres propositions sont attendues.

QUESTIONS DIVERSES

Le Pays Voironnais achètera le terrain à côté de REXOR
La Société a demandé à la commune l'utilisation de la petite salle de St Pierre et du local qui jouxte la mairie pour un pôle emploi. Les frais sont couverts par le Pays Voironnais.

Monsieur le Maire signale qu'il a reçu des résultats de contrôles de vitesses constatés sur la RD 50 jusqu'à la RD 90 ; 85 % des usagers roulent à moins de 75 kmh

Monsieur le Maire a reçu une demande pour l'installation d'un accro branches auquel il sera répondu qu'il n'y a pas de possibilités sur la commune.

Le Tennis Club du Lac a loué la salle d' Oyeu pour pouvoir jouer sur un terrain couvert ; les communes auront une contribution financière à verser ; elle est de 360 € pour Paladru.

Madame VINAY précise que l'année 2010 verra le 10e anniversaire du jumelage ; cet événement sera à marquer sans doute le 12 ou le 19 juin ; la commune versera une subvention exceptionnelle. Un repas spectacle sera organisé.

Dans le cadre des jumelages, le comité va chapeauter un jumelage collectif des communes du tour du lac avec le village de Kpermepekle au Togo.

Madame VINAY propose de créer un concours de poésie qui serait couronné par un prix, ainsi qu'un salon de l'érotisme pendant un week-end au printemps.

Monsieur ROBIN parle aussi de 10 ans des Montgolfiades qui auront lieu en 2010 ; il propose d'inviter Monsieur Bertrand PICARD qui a effectué un tour du monde en ballon ; Monsieur le Maire propose également d’inviter Monsieur Nicolas VANIER qui pourrait présenter son film "Le loup" à cette occasion ; les bénéfices de cette manifestation seraient versés à une œuvre caritative.

Monsieur JANY précise que le transformateur vers chez M. MEUNIER-BEILLARD, chemin de Béluran, n'a toujours pas été remplacé.

Monsieur BALLESTER explique au Conseil Municipal les problèmes de la crèche intercommunale de Charavines qui après avoir fonctionné avec 20/25 enfants a perdu son accréditation en 2008 et n'a plus maintenant que quatorze enfants. Pour continuer a accueillir les petits, elle doit faire d'importants travaux sur lesquels les communes doivent s'engager ; les devis s'élèvent à 240 000 € et la a participation de Paladru serait de l'ordre de 18000 € ; le Pays Voironnais pourrait faire l'avance du coût des travaux.

La clé de répartition du fonctionnement entre les communes est complètement à revoir.

Madame RAFFAELLI envisage d'évaluer les besoins sociaux de la commune avec l'aide des assistantes sociales, elle se propose de recevoir, en toute confidentialité, des personnes qui ont besoin de secours dans différents domaines en faisant une permanence une à deux fois par mois.

Monsieur REYNAUD est félicité pour la rénovation du parking de la salle des fêtes particulièrement réussie. Le coût des travaux est de 43 091.29 € ; un fonds de concours de 13 158 € a été accordé par le Pays Voironnais.

Il demande au Conseil Municipal de délibérer sur le projet de mise en œuvre d'une procédure de type contrat de rivière sur les bassins versants Paladru-Fure-Morge-Olon et la participation de la commune à la démarche ; le conseil municipal donne un avis favorable.

Sur proposition de M. BEAUCHAMP, le Conseil Municipal délibère et donne un avis favorable pour reconduire la convention ATESAT, par laquelle la commune peut recevoir les conseils des services de l'Etat (DDE) pour différents travaux.

Rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée.

Présents : MM. FAIVRE-PIERRET, BEAUCHAMP, REYNAUD, GAUTIER, JANY, JAYET-LAVIOLETTE, TRIPIER-CHAMP

Mmes BAILLIU, GARIN, TONNA, VINAY

Absents excusés : Mme RAFFAELLI, Mme REY, M.ROBIN, M. BALLESTER (pouvoir Mme TONNA)

Ordre du jour :

• appel d’offres
  
• contrat Fure
  
• demandes du Yacht club, association musicale, onde du val d’ars
  

APPEL D’OFFRE

Lors du conseil municipal du 2 juillet, il avait décidé, dans le cadre de la construction du bâtiment de la plage, d’attribuer le lot 14 « eau chaude » à l’entreprise GLÉNAT de TULLINS. Cette dernière a refusé cette attribution car elle avait demandé les lots 13 et 14.

Il est donc demandé au Conseil Municipal d’attribuer le lot 14 à une autre entreprise. Après délibération, c’est la Société VEYRET qui est retenue pour un montant de travaux de 17 138 €.

CONTRAT FURE

Monsieur REYNAUD informe que Monsieur le Préfet a envoyé un projet d’arrêté définissant la gestion de l’ouvrage hydraulique dénommé « Les Vannes du Lac » sur la commune de Charavines. Il stipule que l’association syndicale de la Fure, maître d’ouvrage du barrage des Vannes du Lac de Paladru, dénommée « le propriétaire » est autorisée à gérer son ouvrage dans les conditions énoncées dans le projet d’arrêté dont Monsieur REYNAUD donne lecture, arrêté qui modifie les prescriptions de l’arrêté préfectoral initial du 8 septembre 1866 et de tout autre arrêté postérieur relatif à cet ouvrage. Après délibération, le Conseil Municipal décide d’approuver le projet du nouvel arrêté préfectoral.

Ce projet est également soumis à l’approbation des onze communes concernées .




DEMANDES DE L’ONDE DU VAL D’ARS ET DE L’ASSOCIATION MUSICALE

Ces associations demandent à la commune l’utilisation d’une salle pour diverses activités. Madame BAILLIU est chargée de prendre contact avec leurs présidents respectifs.
Le Yacht Club demande si la commune souhaite vendre ces pontons. Le Conseil Municipal émet un avis défavorable.

QUESTIONS DIVERSES

Madame NOUHANT, directrice de l’école de Paladru, a donné son accord pour faire la garderie péri-scolaire dans la 6e classe qui est inoccupée. Ainsi les locaux seront plus adaptés au nombre toujours de croissant d’enfants accueillis.

Un appel d’offre à été lancé pour les VRD à la plage ; date limite de remise des offres le 31 juillet à 17 h ; suivra l’ouverture des plis puis un conseil municipal pour décider de l’entreprise à retenir.


Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée.

Prochain conseil municipal le 31 juillet à 19 h.

Présents : MM. FAIVRE-PIERRET, BEAUCHAMP, REYNAUD, GAUTIER, BALLESTER, JAYET-LAVIOLETTE, JANY
Mmes BAILLIU, GARIN, TONNA, VINAY, REY

Absents excusés : M. ROBIN, Mme RAFFAELLI (pouvoir Mme BAILLIU)

Absent non excusé : M. TRIPIER-CHAMP

Ordre du jour :

• dossier plage
  
• vote du compte administratif et de gestion 2008
  
• demandes de subventions club gym et boules
  
• questions diverses
  

Monsieur le Maire ouvre la séance et informe le Conseil qu’il va devoir réfléchir à l’organisation de la cantine et de la garderie ; environ 70 d’enfants restent à la cantine qui ne peut en accueillir que 60.

DOSSIER PLAGE

La commission d’appel d’offres s’est réunie, en présence de M. BOSSI, trésorier, afin d’ouvrir les nombreux plis reçus pour la reconstruction du bâtiment de la plage. L’offre portait sur 16 lots ; 13 sont à renégocier. Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur les lots 1-4-12 qui sont conformes à la demande.

Après délibération, le Conseil Municipal retient à l’unanimité les entreprises suivantes :

• l’entreprise ROULLOT pour le lot 1 (maçonnerie-terrassement)
  
• l’entreprise DOUCET métallerie pour le lot 4 (étanchéité)
  
• l’entreprise JACQUET pour le lot 12 (électricité).
  

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2008

Après la réunion de la commission des finances sous l’autorité de M. BOSSI, Monsieur BEAUCHAMP, premier adjoint, donne lecture des résultats financiers 2008 ; après délibération, le Conseil Municipal vote à l’unanimité les comptes administratif et de gestion 2008.

DEMANDES DE SUBVENTIONS

Club de gym : un courrier de demande de subvention exceptionnelle a été reçu en Mairie ; après délibération, le Conseil Municipal décide de refuser cette demande.

Association des boules : une demande de subvention a été faite à l’occasion le Challenge de la Municipalité ; après délibération, le conseil municipal décide de verser 100 € à l’Association Sportive Boules de Paladru.

QUESTIONS DIVERSES

Le Cabinet PERONNIER a été sollicité pour présenter un projet d’aménagement des VRD du futur ensemble polyfonctionnel de la plage. Monsieur le Maire informe le conseil qu’un contrat de maîtrise d’œuvre qui doit être signé, pour un marché de 22 724 € ; il en donne lecture et demande à l’assemblée de se prononcer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter le contrat de maîtrise d’œuvre du Cabinet PERONNIER.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de délibérer sur la demande de reclassement de Madame PIN après 5 ans d’arrêt de travail.
Monsieur le Maire rappelle l’historique de l’arrêt de travail de Madame PIN. Monsieur le Maire informe qu’il n’y a pas d’emploi vacant au tableau des effectifs susceptible d’être proposé à Madame Pin.
Monsieur demande aux membres du Conseil Municipal s’ils estiment que des besoins ne sont pas satisfaits à ce jour et si un poste peut être créé. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité qu’aucun poste ne peut être créé car aucun besoin ne reste à satisfaire.

Plage : la saison a bien débuté et les week-ends sont chargés.

Camping Le Calatrin : les robinets des lavabos ont été remplacés par un employé de la commune.

Voirie : les points à temps ont été réalisés par l’entreprise APPIA ; ils ont nécessité trois jours de travail.

Des devis ont été reçus pour l’enrochement de la descente de l’église et la réparation de la route des Bribes ; seule cette dernière sera réalisée vu son caractère d’urgence.

Le feu d’artifice sera comme chaque année tiré sur le plage, le 13 juillet prochain, par M. GASPERONI ; coût : 3500 €

La gendarmerie estivale ouvrira le 1er juillet jusqu’au 31 août et accueillera
8 gendarmes.

Cœur du village : des modifications sont souhaitées par le nouvel architecte qui Cœur du village : des modifications sont souhaitées par le nouvel architecte qui s’occupe du dossier ; des permis de construire devront être redéposés.

Electricité : un devis de 32500 € a été reçu pour la réalisation d’un éclairage public en économie d’énergie ; cette dépense sera à prévoir à moyen terme.

Forclum a établi un devis d’éclairage et d’enfouissement des lignes pour le parking de la Salle St Michel et le chemin du petit port ; les travaux du parking seront réalisés en priorité.

Divers renforcements sont également à prévoir et le poste de St Pierre devra passer de 100 à 160 KWA.

Présents : MM. FAIVRE-PIERRET, BEAUCHAMP, REYNAUD, GAUTIER, JANY, TRIPIER-CHAMP, JAYET-LAVIOLETTE, ROBIN,
Mmes BAILLIU, TONNA, GARIN, REY.

Absents excusés :
Mme VINAY (pouvoir à M. Le Maire)
M. BALLESTER (pouvoir M. BEAUCHAMP)
Mme RAFFAELLI



Ordre du jour : choix des bureaux de contrôle pour le bâtiment de la plage

1 – MISSION L + SEI + SH + PS +HAND-BRD

Trois bureaux ont répondu :

• APAVE : 6450 €*H.T.
  
• SOCOTEC : 5900 € H.T.
  
• VERITAS : 6889 € H.T.
  

Le Conseil Municipal décide de retenir le moins disant, l’entreprise SOCOTEC, pour un montant H.T. de 5 900 €.

2 – MISSION - SPS – sécurité, protection, santé

Quatre bureaux ont fait une proposition :

• SRC : 3720 € H.T.
  
• SOCOTEC : 3800 € H.T.
  
• VERITAS : 5500 € H.T.
  
• APAVE : 3998 € H.T.
  

Le Conseil Municipal décide de retenir SRC , le moins disant, pour un montant HT de 3720 € avec demande expresse de respect du cahier des charges.

3 – ETUDE SUR DÉBIT FORAGE POUR INSTALLATION POMPE A CHALEUR

Deux propositions :

• BET France Géologie : 1300 € H.T.
  
• G.Environnement : 1835 € H.T.
  

La proposition de BET France Géologie est retenue.

4 – MISSION Etude de sols – GÉOTECHNICIENS

Plusieurs entreprises ont répondu :

• EGSOL (prop. 1) : 1700 € H.T.
  
• CEBTP SOLEN (prop. 1) : 1750 € H.T.
  
• ALPES GEO CONSEIL : 5039 € H.T.
  
• EGSOL (prop. 2) : 3391 € H.T.
  
• CEBTP SOLEIN (prop. 2) : 2780 €
  
• 
  Après consultation et avis de l’architecte, la proposition n° 1 de EGSOL est retenue.
  

AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE

Le Conseil Municipal délibère afin d’autoriser Monsieur le Maire à déposer et signer la demande de permis de construire pour le bâtiment de la plage.

SIVU CULTUREL
Le Conseil Municipal délibère pour approuver le fait que l’opération « Livres en main » jusqu’alors portée par « Dédicaces » le sera maintenant par « Le Champ des Livres », dont la présidente est Madame NOUHANT.

COMMISSION D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
Une commission pour l’attribution des subventions est constituée ; les membres en sont : Mmes BAILLIU, GARIN, TONNA, REY ; MM. JANY, ROBIN, TRIPIER-CHAMP, JAYET-LAVIOLETTE.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 19 mars à 20 heures en mairie.

Présents : MM. FAIVRE-PIERRET, BEAUCHAMP, REYNAUD, BALLESTER, GAUTIER, JAYET-LAVIOLETTE, JANY, TRIPIER-CHAMP.
Mmes BAILLIU, GARIN,VINAY,TONNA

Absents excusés : M. ROBIN (pouvoir M. BEAUCHAMP) – Mme REY (pouvoir Mme TONNA)
Mme RAFFAELLI.


Ordre du jour :

• Délibération PLU
  
• Permanences élections européennes
  
• Rapport des commissions
  

DÉLIBÉRATION PLU

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le projet de construction d’un bâtiment et d’une salle polyfonctionnelle à la plage, en remplacement de la structure incendiée, nécessite une modification de la zone définie au PLU et en conséquence une modification simplifiée de celui-ci.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son approbation et décide à l’unanimité de lancer la procédure de modification simplifiée du PLU pour la zone de la plage.

PERMANENCES ÉLECTIONS EUROPÉENNES

Le Dimanche 7 juin auront lieu les élections du Parlement Européen ; le bureau de vote sera ouvert dans la petite salle jouxtant la Mairie, de 8 h à 18 h.

Permanences :
8 h – 10 h Monsieur le Maire
Mme Françoise BAILLIU
M. Gilbert REYNAUD

10 h – 12 h M. Thierry JAYET-LAVIOLETTE
M. Jean-Jacques BALLESTER
M. Gérard GAUTIER

12 h – 14 h M. David TRIPIER-CHAMP
M. André JANY
M. Jean-Claude ROBIN

14 h – 16 h Mme Janine GARIN
Mme Michèle VINAY
Mme Nathalie REY

16 h – 18 h M. Roland BEAUCHAMP
M. Gilbert REYNAUD
M. Gérard GAUTIER

RAPPORT DES COMMISSIONS

Plage : Gérard GAUTIER présente au Conseil un nouveau plan des VRD du futur ensemble polyfonctionnel de la plage, réalisé par le Cabinet PERONNIER.

Le gérant de la plage a demandé un délai de deux jours supplémentaires en fin de saison pour débarrasser ses installations car il y a des manifestations prévues les 29/30 août. Les travaux commenceront le 3 septembre.

Voirie : Gilbert REYNAUD précise que l’entreprise COLAS a réalisé les travaux prévus sur la route à Veyssins, pour détourner l’eau de pluie qui pénétrait en grande quantité dans la propriété d’un particulier. Une signalétique sera mise en place ; elle nécessite l’achat de quatre panneaux pour un coût de 441.48 € TTC.

Une demande de fonds de concours a été faite auprès de la CAPV pour les travaux du chemin du port. La Commune est bénéficiaire de la DGE, ce qui implique de commencer les travaux cette année, alors qu’ils étaient prévus pour 2010.

AFR : Jean-Jacques BALLESTER explique que les communes du tour du lac et Chirens sont d’accord pour que l’animation des jeunes soit faite par un animateur du CODAZ, mais pour le moment le Pays Voironnais n’a pas les finances pour cette opération.

Ecole : Le Ministère de l’Education Nationale a lancé un plan de l’école numérique rurale avec une subvention conséquente, qui pourrait permettre le remplacement des ordinateurs de l’école. La Commune s’est donc inscrite et attend la réponse de la commission pour savoir si elle est retenue dans le cadre de ce plan.

A la rentrée de septembre,il est prévu le remplacement des bureaux de la classe de Mme NOUHANT.

Le renforcement du Poste Electrique Bourg est prévu en 2010 ; André JANY fait part de la décision du SE 38 qui a donné son accord pour que les travaux débutent cette année, surtout en ce qui concerne l’enfouissement des cables. Un devis de Forclum est attendu pour les travaux d’éclairage de la place St Michel.

Michèle VINAY donne le programme des « café-rencontre » qu’elle a initiés avec Monsieur le Maire et qui auront lieu tous les premiers jeudis de chaque mois dans la grande salle de La Tourelle.

Elle fait part au Conseil Municipal de l’élection de Coralie DESGRANGES, habitante de Paladru, au titre de Mademoiselle Trois Vals, le 16 mai à Montferrat.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée.

Le prochain conseil municipal aura lieu le 16 juin à 20 h

Présents : MM. FAIVRE-PIERRET, REYNAUD, GAUTIER, BALLESTER, JANY, TRIPIER-CHAMP, JAYET-LAVIOLETTE

Mmes BAILLIU, GARIN, TONNA, VINAY, REY, RAFFAELLI

Absents excusés : MM. BEAUCHAMP, ROBIN

Secrétaire de séance : Mme GARIN

Ordre du jour :

• électricité, poste Beluran
  
• Plage – bâtiment
  
• Plage – camping : fonctionnement
  
• Voie Reviria
  
• Rapport des commissions
  
• Questions diverses
  

Monsieur le Maire donne des nouvelles rassurantes de M. BEAUCHAMP qui a dû subir une importante intervention chirurgicale et qui se repose. Il demande ensuite aux membres du conseil s’ils ont des observations à faire sur le compte rendu de la précédente réunion avant d’ouvrir la séance.

ELECTRICITÉ – POSTE BELURAN

Le transformateur situé chemin de Béluran ne permet plus d’alimenter des constructions nouvelles aussi bien sur Paladru que sur Le Pin. Une demande a été faite auprès de SE 38 pour son remplacement.

Le montant prévisionnel des travaux est de 43 960 € ;
 à la charge de Paladru : 4068 €
 à la charge de Le Pin : 4702 €

Une délibération est prise pour le lancement de ces travaux qui seront exécutés en 2010 ; la dépense sera portée au budget primitif 2010.

Une copie de cette délibération sera transmise au SE 38 qui passera commande des études au maître d’œuvre et enregistrera, au titre de notre contribution 2009, le montant relatif aux frais de maîtrise d’ouvrage, soit 847 €.

Monsieur JANY a rencontré M. FLORENTIN de ERDF pour l’entretenir du renforcement du poste du Bourg cette année ; concernant la demande de subvention, il s’avère que ces travaux n’ont pas été retenus par le Conseil Général pour 2009 ; il sera malgré tout demandé l’autorisation de pose anticipée des fourreaux et un courrier dans ce sens sera envoyé au président du SE 38.

Les travaux d’enfouissement des réseaux le long de la voie piétonne sont à l’étude ; Monsieur JANY doit rencontrer FORCLUM.


PLAGE : bâtiment

Une réunion avec l’architecte du futur bâtiment a eu lieu ce jeudi 23 avril ; la consultation des entreprises pour 16 lots commencera le 15 mai pour se terminer le 6 juin à 12 h.

Les critères d’attribution ont été définis :
 40 % pour le prix
 30 % pour les délais
 30 % pour la proximité et la valeur technique de l’entreprise

Une pré-réunion pour l’ouverture des plis est fixée au 8 juin ; le conseil municipal devra se réunir le 16 juin afin d’entériner le choix des entreprises.

Le Conseil Municipal délibère et décide, à l’unanimité, de lancer la procédure des appels d’offres.

La Ste Géologie Environnement a procédé à des essais de forage pour l’eau qui devra alimenter la pompe à chaleur, avec une pompe débitant 9 m3/h et jusqu’à une profondeur de 24 m afin d’atteindre une nappe phréatique ; peut-être faudra-t-il envisager une pompe de plus forte puissance.

La SCI du lac a donné son accord à la commune pour le déplacement de la canalisation des eaux pluviales ; en ce qui concerne celle des eaux usées passant sous le bâtiment, le Pays Voironnais fera un devis pour chiffrer sa participation et celle de la commune.

En juin sera lancée une consultation afin de recruter un gérant pour la nouvelle structure.

PLAGE – CAMPING : fonctionnement

M. GAUTIER précise que le module cuisine a été installé ; tous les raccordements ont été faits pour permettre à l’actuel gérant, M. ALBERTO, de travailler et de pouvoir participer à la réussite de la saison 2009 si le beau temps veut bien être de la partie.

Une convention a été signée pour cette année ; Monsieur ALBERTO participera à hauteur de 1500 € à la location du module ; en outre, le pourcentage sur les entrées plage a été réduit à 15 %.

La commission se réunira pour décider du déplacement de la zone de baignade.

Le camping du Calatrin est ouvert depuis le 1er avril ; il note un taux de remplissage de 30 % comme chaque année à cette époque.

Des problèmes d’humidité subsistent au niveau du bâtiment principal ; Mme BAILLIU a contacté M. COSTE qui a placé des « témoins » afin d’en définir l’origine. Une étude sera donc faite et les travaux qui en découleront pourraient être envisagés à l’automne.

VOIE REVIRIA

M. REYNAUD explique que les propriétaires des neuf lots composant le lotissement « La Reviria 2 » ont écrit à la Commune pour lui rétrocéder la voie d’accès et les parties communes . Le Conseil Municipal n’y est pas opposée sous réserve de savoir si cette opération doit inclure également les trottoirs et l’éclairage public.

RAPPORT DES COMMISSIONS

AFR : le centre aéré aura lieu encore cette année à Paladru ; une nouvelle convention devra être signée.

Un courrier sera envoyé à l’AFR pour lui préciser la position de la commune quant à ses différentes participations financières (décidées lors d’un précédent conseil municipal), soit :

 pour la halte garderie : 4732.30 €
 pour le RAM : 1407.64 €
 pour l’animateur 3000 € (il nous est demandé 11 266 €)

Un questionnaire a été élaboré par cette association ; il s’adresse aux parents et aux jeunes de 11-18 ans pour connaître leurs désirs et leurs attentes ; ce questionnaire sera soit distribué soit envoyé aux personnes concernées.

2009 est l’année de l’astronomie, la fête de la science aura lieu sur ce thème du 16 au 22 novembre.

ANIMATION : Madame VINAY souhaite lancer les cafés philosophiques, scientifiques et culturels, le premier jeudi de chaque mois, dans la grande salle de La Tourelle ; ces réunions seront animées par des intervenants de divers horizons afin d’aborder les sujets les plus variés pouvant intéresser tous publics et susciter des débats.

ECOLE : Monsieur le Maire a assisté au dernier conseil d’école ; pas de demandes particulières de la part des parents ou des instituteurs.

VOIRIE : M. REYNAUD précise que l’entreprise COLAS interviendra le 15 mai pour des travaux de déviation d’eau pluviale vers la propriété MASPER.

Trois journées de point à temps seront nécessaires pour boucher les trous sur les routes communales (960 € la tonne de bitume).

QUESTIONS DIVERSES

La réparation d’une partie du toit de l’ancienne école de St Pierre est décidée afin de colmater la fuite ; le devis de l’entreprise LOUP d’un montant de 8 774 € est accepté ; pour le moment, rien n’a encore été envisagé pour le devenir de ce bâtiment.

Les banderoles de traversée de route aux entrées du village sont à remplacer ; coût : 705 €

Rando pour tous :
Mme RAFFAELLI rappelle que cette importante manifestation régionale, (et qui tend à devenir nationale) aura lieu le 29 avril prochain sur trois circuits de randonnée (voir le dernier Paladru Info) ; l’inscription de 500 participants a déjà été enregistrée et l’aide de nombreux bénévoles ainsi que de différents clubs de randonnées est nécessaire. Madame NOVELLI, vice présidente chargée de la Santé et de la Solidarité au Conseil Régional, sera présente et remettra le trophée.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée.

Présents : MM. FAIVRE-PIERRET, BEAUCHAMP, REYNAUD, GAUTIER, BALLESTER, ROBIN, TRIPIER-CHAMP, JAYET-LAVIOLETTE
Mmes BAILLIU, GARIN, TONNA, VINAY, REY, RAFFAELLI

Absent excusé : M. JANY (pouvoir à M. Le Maire)



Ordre du jour :

• rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau
  
• achat Rexor
  
• subvention classe de mer
  
• emprunt 2009
  
• actualisation projet de territoire et pacte financier
  
• rapport des commissions
  
• questions diverses
  

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DE L’EAU

Gilbert REYNAUD donne lecture au conseil du rapport produit par le Syndicat des Eaux des Abrets.

D’après toutes les analyses chimiques et bactériologiques, l’eau distribuée à Paladru est de très bonne qualité bien que très calcaire. La quantité de pesticides reste en dessous de la norme admise et continue de diminuer chaque année.

La redevance totale pour 120 m3 est passée de 165 € en 2007 à 167.53 € en 2008, soit un prix au m3 de 1.40 € taxes, abonnement et consommation compris.

ACHAT REXOR

Après 26 licenciements, la société REXOR annonce un nouveau plan social pour 19 personnes.

Cette société souhaite vendre les halls 1, 2 et la villa (anciens bureaux) ainsi qu’une partie du terrain entre l’usine et La Truitière car la DRIRE l’oblige a construire un bassin de rétention et le montant de cet investissement est de 142 000 €.

Un industriel s’est porté acquéreur des halls 1 et 2 ainsi que de la villa. Le terrain pourrait être acheté par le Pays Voironnais ou la commune.

SUBVENTION CLASSE DE MER

Madame CHANOVE, institutrice des CM1-CM2, a demandé une aide financière à la commune d’environ 2000 €, pour emmener les enfants en classe de mer à SAUSSET-les-PINS, en mars ou avril prochain. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’accorder cette subvention exceptionnelle.

EMPRUNT 2009

Selon le plan de financement de la reconstruction du bâtiment de la plage, un emprunt d’environ 150 000 € sera nécessaire en 2010. Des établissements financiers ont déjà été consultés :
Crédit agricole Sud Rhône alpes : taux 3.21 % sur 10 ans
Dexia : taux 3.76 % sur 10 ans
Compte tenu des taux assez bas, il serait judicieux d’en profiter et de figer la demande sur 2009, les fonds n’étant débloqués que l’année prochaine. Accord de principe du conseil municipal.

ACTUALISATION DU PROJET DE TERRITOIRE ET PACTE FINANCIER

Le Pays Voironnais a actualisé un projet de territoire pour les 10 ans à venir et ce afin de :

• donner une impulsion politique nouvelle et faire valoir de nouvelles priorités
  
• prendre en compte les évolutions récentes du territoire et les nouveaux enjeux qui en résultent.
  

Le pacte financier et fiscal entre le Pays Voironnais et les communes est en cours d’élaboration et de discussion. Compte tenu des réformes territoriales et fiscales nationales, les finances communales risquent d’être impactées.

Le Président de la CAPV doit passer dans toutes les communes pour présenter le nouveau projet de territoire et de pacte financier qui suivra la suppression de la taxe professionnelle. La CAPV entend revoir, contrairement aux promesses faites, l’attribution de compensation et la dotation de solidarité.

La taxe professionnelle pourrait être remplacée par la cotisation économique territoriale qui ne compensera pas les sommes versées précédemment. Cette compensation viendrait de l’Etat, en se réduisant un peu plus chaque année jusqu’en 2030.

Des débats seront engagés pour défendre le système actuel dont la suppression mettra à mal les finances de toutes les communes concernées.

RAPPORT DES COMMISSIONS

Animation – culture : Michèle VINAY fait le bilan des musicales de cet été, qui est déficitaire de 1814.04 €. Malgré les brillantes prestations des musiciens, peu de monde ; ceci est probablement dû aux dates choisies et le samedi n’est peut-être pas le bon jour pour ce genre de manifestation, aussi faudrait-il essayer de les déplacer au printemps.

Concernant les cafés rencontre, (chaque premier jeudi du mois à 20 h 30 dans la grande salle de La Tourelle) il y en a eu quatre sur les sujets suivants :

• l’architecture en pisé
  
• le climat
  
• les fouilles archéologiques du lac
  
• l’agriculture biologique qui a permis un échange intéressant entre agriculteurs bio et classique.
  

Le prochain, jeudi 1er octobre, traitera d’un sujet d’actualité : la banque et la crise financière avec la présence de M.THIEBAUT de la banque populaire

Puis ce sera :

• l’Astronomie : de Galilée au télescope spatial Hubble
  
• le Togo (par le Père Maurice) mise en place et évolution de l’association d’aide au TOGO.
  

A venir :

• les risques naturels et risques majeurs
  
• la sylviculture
  
• les dons d’organes
  
• l’agriculture intensive
  
• l’agriculture raisonnée
  
• L’Inde
  
• Les nouvelles technologies et les dangers des nano techniques.
  

Une soirée « choucroute accordéon » est prévue le 7 novembre à la salle des fêtes.

La réfection de la Chapelle des Trois Croix est envisagée ; pour avoir une subvention de « sauvegarde de l’Art français » pour les chapelles antérieures à la Révolution, il serait bon de créer une association « protection du Patrimoine de Paladru » de façon a récolter des fonds sur souscription et trouver un mécénat d’entreprise ; il faudrait également demander une aide au Conseil Général de façon à ce que la commune n’ait à sa charge que 10 % du budget prévisionnel. Un projet architectural précis devra être réalisé.

AFR – Animation jeunesse
Jean-Jacques BALLESTER fait le résumé des réunions de l’AFR concernant la crèche de Charavines ; une étude est en cours par le Pays Voironnais pour juger des vrais besoins car le fonctionnement de cette crèche est assez opaque et surtout la commune ignore ce qu’elle aura à payer.

Les communes réfléchissent également à l’avenir de l’animation jeunesse.




Sports
Jean-Claude ROBIN souligne le grand succès de la journée « tour du lac » organisée pour des personnes valides et handicapées fin août et qui a réuni 1400 participants ; quelques flottements dans l’organisation.

Les travaux à l’Aviron sont presque terminés et l’activité pourra reprendre prochainement.

La MAIF souhaite organiser une journée aviron sur le lac le 29 mai prochain avec 300 personnes.

Le DOJO au PIN sera bientôt fini ; inauguration sera le 13 novembre ; il fonctionnera avec deux clubs pour commencer, le judo et le karaté.

Un comité de gestion sera formé qui comportera un représentant par commune ; le règlement intérieur est en cours de consultation.

Plage
Gérard GAUTIER donne le bilan financier des entrées plage : 30 668.30 €

Il rappelle qu’un appel à candidatures pour le restaurant de la plage a été lancé ; la commune a reçu 13 réponses et en a retenu 8 ; les personnes seront reçues à la Mairie les samedis 3 et 10 octobre.

Les travaux de construction ont commencé à la date prévue et se déroulent normalement, d’autant que l’arrière saison est très belle.

Madame HUDELEY souhaite un aménagement (enrochement) le long de la berge du lac au camping du Calatrin.

Voirie
Gilbert REYNAUD a fait chiffrer le montant de la réfection en enrobé du parking de la salle des fêtes, qui sera redessiné et comportera une voie piétonne en bordure de route. Coût : 32 650 €.

L’éclairage sera mis en souterrain vers la mis octobre.

Des pneus sont à changer sur plusieurs véhicules communaux.

Un élagage au lamier sera fait le long des routes communales.

Bâtiments :
Françoise BAILLIU a demandé quelques travaux de peinture à l’ancienne école de St Pierre aux employés communaux ; Monsieur LOUP, charpentier, a commencé la réparation du toit.

Aménagement du village
Les permis de construire modificatifs sortiront début octobre ; un détournement du réseau assainissement est nécessaire sur le terrain ; un devis sera demandé.

La Poste : le bureau sera fermé du 15 au 30 octobre pour remise en état. Une personne sera embauchée pour ouvrir le bureau tous les jours de 10 h à 12 h et de 17 h 30 à 18 h 30 les mardis, jeudis et vendredis.

Un appel à candidatures va être lancé ; la personne recrutée sera formée par La Poste.

Le montant des ordures ménagères demandé aux locataires de la communes est revu ; le conseil municipal, après délibération décide de le fixer à 429 € pour les commerces et à 145 € pour les particuliers.

Une commande de montres « Paladru » sera lancée prochainement.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée.

PRÉSENTS : MM. FAIVRE-PIERRET, BEAUCHAMP, REYNAUD, GAUTIER, JANY, JAYET-LAVIOLETTE, TRIPIER-CHAMP
Mmes BAILLIU, GARIN, TONNA, REY, RAFFAELLI

Absents excusés : Mme VINAY (pouvoir à Mme GARIN), MM. BALLESTER, ROBIN

Ordre du Jour :

• Vote du budget supplémentaire 2009
  
• rapport des commissions
  
• projet de territoire – information
  
• questions diverses
  

VOTE DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE

Le budget supplémentaire a été préparé par la commission finances avec l’aide de Monsieur BOSSI, trésorier de St Geoire en Valdaine.

La reconstruction de la plage qui est une priorité nous oblige a réduire les dépenses et les gros travaux en 2010 et 2011 et à contracter un emprunt de 400 000 € sur une durée encore non définie et en profitant des taux actuels très bas.

Monsieur le Maire souligne que suite à la suppression le la taxe professionnelle, les compensations pour les communes sont encore mal connues et que la dotation de solidarité versée par la CAPV va se réduire chaque année un peu plus jusqu’à disparaître en 2014.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de voter le budget supplémentaire qui se présente et s’équilibre ainsi :

• fonctionnement dépenses et recettes : 177 236 €
  
• investissement dépenses et recettes : 1 871 894 €
  

Le budget du CCAS est également mis au vote pour une somme de 1 299 € en fonctionnement dépenses et recettes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l’unanimité le budget supplémentaire 2009.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal son approbation pour le règlement d’une somme de 0.90 € par élève de l’école de Paladru au centre médico-scolaire ; après en avoir délibéré, le conseil donne son accord.

Madame GUINET, actuellement rédacteur principal, est promue avec le grade de rédacteur chef ; Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer ; celui-ci accepte à l’unanimité la promotion de Mme GUINET.

RAPPORT DES COMMISSIONS

Cœur du village : deux permis de construire (modifications) ont été délivrés ; le troisième vient de recevoir l’accord du SDIS et va sortir d’ici quelques jours ; après le délai de recours, la construction devrait commencer.

Voirie : l’entreprise Forclum a procédé à l’enfouissement des réseaux au niveau du parking de la salle des fêtes qui va être repensé ; la pose des candélabres se fera en même temps que les travaux d’aménagement qui ont été confiés à l’entreprise SACER et qui commenceront vers le 12 novembre. Les plantations seront faites ensuite par les employés municipaux.

La deuxième partie des travaux, c’est-à-dire l’enfouissement des réseaux du parking de la salle des fêtes au croisement après la boulangerie se feront un peu plus tard.

Le Conseil Municipal délibère pour autoriser lesdits travaux ; cette délibération est demandée par le SE 38..

Plage : treize candidats ont envoyé un CV ; huit avaient été retenus mais trois personnes se sont désistées. Trois candidats seront reçus prochainement pour un second entretien.

M. JANY signale que beaucoup de problèmes d’alimentation en électricité subsistent à St Pierre, aux Trois Croix, à Benevet et à la Feydelière ; les travaux seront réalisés en fonction des possibilités financières de la Commune.

Ecole : Madame REY fait un rapport du dernier conseil d’école ; il y a cette année 134 enfants. Des projets pédagogiques sont en cours comme « livres en mains » regroupant les écoles du Val d’Ainan. Certaines classes doivent aussi se rendre au salon du livre à Voiron et Madame CHANOVE prépare une classe de mer. Les classes maternelles se rendront dans une ferme au PIN et à un spectacle à Chabons.

Des sorties de ski sont également prévues ainsi qu’une visite chez un apiculteur et un élevage de coccinelles.

La classe des maternelles regroupe maintenant 29 élèves ; Mme METERREAU effectuera quelques heures auprès des enseignantes.

Mme TONNA songe aux colis de Noël pour nos anciens ; elle donne rendez-vous aux membres du conseil le 4 décembre prochain pour les confectionner.



PROJET DE TERRITOIRE

Le projet de territoire 2009-2014 s’inscrit dans la perspective de consolidation des fonctions urbaines du territoire, renforce les orientations en matière de solidarité, dans un contexte de crise sociale et économique, et intègre fortement les orientations du développement durable, en particulier par la mise en place d’un agenda 21. Celui-ci concerne les politiques environnementales, mais aussi l’économie, l’agriculture, les orientations d’urbanisme et d’aménagement, les transports…

Monsieur le Maire souligne que ce projet de territoire a été adopté lors d’un Conseil Communautaire ; sur 88 membres présents, il y a eu 5 voix contre et 3 abstentions. Il y a lieu maintenant de réfléchir au pacte financier et fiscal qui devrait voir le jour en 2010 et auquel les communes vont s’intéresser de très près.

QUESTIONS DIVERSES

Le DOJO, construit sur la commune de LE PIN, est terminé ; il se situe à côté de l’école des Platanes ; l’inauguration aura lieu le vendredi 13 novembre en présence de Monsieur VALLINI, député de l’Isère.

Les travaux d’installation d’un ponton incliné au Club d’Aviron du Lac Bleu sont achevés ; cette construction facilitera l’accès des bateaux aux handicapés.

Aucune autre question n’étant soulevée, Monsieur le Maire lève la séance.

Présents : MM. FAIVRE-PIERRET, BEAUCHAMP, REYNAUD, GAUTIER, JANY, ROBIN, JAYET-LAVIOLETTE, TRIPIER-CHAMP, BALLESTER ;
Mmes BAILLIU, TONNA, GARIN, VINAY, REY, RAFFAELLI.

Ordre du jour :

rapport des commissions
appel d’offres bâtiment plage
indemnités des élus
questions diverses

RAPPORT DES COMMISSIONS

Aménagement du village : M.BEAUCHAMP a rencontré récemment le constructeur ; il a reçu la confirmation que les travaux commenceront en septembre ; un certains nombre d’appartements ont été retenus, mais les prêts sont difficiles à obtenir pour les particuliers.

Grâce une légère modification d’aspect d’un des immeubles, une surface de 200 m² sera récupérée pour la crèche.

Il n’y a pas d’entente possible entre le constructeur et les bailleurs sociaux qui ne sont pas d’accord sur les prix des logements en haute qualité environnementale. La commune se refuse à faire des logements sociaux au rabais.

La commune louera au constructeur la grange en pisé afin d’y mettre la chaudière à bois et de faire une salle de présentation des énergies nouvelles.

Aménagement et transports de la CAPV : Mme BAILLIU et M.REYNAUD ont assisté à la réunion concernant la construction de l’hôpital de VOIRON ; le Pays Voironnais devra débourser 4 M€ pour aménager 730 m de voirie ; le projet d’aménagement des quais et des accès à la gare est reporté.

Bâtiments : le brûleur de la chaudière de l’ancienne école de St Pierre devra être remplacé ; compte tenu de tous les travaux à envisager pour ce bâtiment, Monsieur le Maire demande à l’assemblée de réfléchir sur son devenir.

Plage : l’architecte, a présenté les plans d’un nouveau bâtiment à ossature bois pour la plage, bien conçu tout en étant fonctionnel et qui a reçu l’approbation de l’architecte conseil et du conseil municipal ; la commission bâtiments suit le dossier de près et se réunit toutes les semaines ; le montant estimé de la construction s’élève à 976 000 € hors honoraires d’architecte et hors VRD qui seront aménagés plus tard. La commune souhaite couvrir une grande partie de la dépense avec les subventions et le remboursement de l’assurance, afin de ne pas avoir à emprunter dans un premier temps.

Un appel d’offre a été fait pour choisir l’architecte qui suivra le projet, en fonction du pourcentage de ses honoraires ; trois dossiers ont été reçus :

• Cabinet PAROT : 12.50 %
  
• Cabinet SIBEUD : 12.2 %
  
• Cabinet CHAVANT : 11.6 %
  

Sur proposition de la commission d’appel d’offres, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, retient le Cabinet CHAVANT, le moins disant.

Voirie : le sénateur FAURE a octroyé à la commune une subvention exceptionnelle de10 000 € pour les dégâts d’orage du mois de mai dernier.

Un appel d’offre a été effectué pour l’étude géologique du terrain sur lequel la commune doit faire un lotissement, à côté de celui des Jonquilles.

Trois dossiers ont été étudiés par la commission :

• Géo-conseils : 3327 € TTC
  
• Armacentre : 2704 € TTC
  
• EG-sols : 1853 € TTC
  

Sur proposition de la commission d’appel d’offres, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient le moins disant.

Une étude équivalente sera à faire pour le bâtiment de la plage et un appel d’offre a été lancé.

SE 38 : des courriers et pétitions ont été envoyés à la Mairie concernant l’alimentation électrique qui s’avère insuffisante dans certains secteurs de la commune, particulièrement vers les nouveaux lotissements de La Reviria et aussi au Fayet Veyssins et à St Pierre. Ce problème est général à la commune, les transformateurs sont saturés. Une étude est donc à faire et Monsieur le Maire doit rencontrer des agents d’ERDF.

Une demande a déjà été faite auprès du SE 38 pour le renforcement du transformateur du Bourg et l’enfouissement des lignes électriques et du téléphone ; le coût de ces travaux se monte à 111 000 € (chiffrage provisoire) pour lesquels nous pourrions obtenir une subvention de 63 %.

Plage : les travaux de démolition sont faits ; le Conseil Municipal délibère pour accepter de reprendre Monsieur ALBERTO comme concessionnaire pour la saison 2009 qui sera une année de transition. Un module de restauration sera installé jusqu’au 31 août puisque dès le 1er septembre les travaux de reconstruction devront commencer.

Dès que tous les plans de ce nouveau bâtiment auront été approuvés et les permis de construire obtenus, un appel d’offre sera lancé pour trouver un nouveau concessionnaire avec des critères bien précis qui devront être fixés ultérieurement.

Une réparation du local des sanitaires devra être faite ; le chiffrage est de 3943.21 € ; ce montant sera pris en charge par l’assurance qui doit déjà rembourser à la commune pour le bâtiment principal un montant de 271 024 €. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, donne son accord sur ce montant.

Jeunesse : M. BALLESTER fait part au Conseil de la demande de l’animateur du tour du lac qui demande un local pour assurer une permanence à Paladru le samedi après-midi de 13 h à 15 h durant les périodes scolaires. Le local a côté de la Mairie sera mis à sa disposition ; les clés devront être prises à la Mairie chaque semaine.

Il doit également organiser une projection sur les mangas à la salle St Michel, le 20 mars prochain et souhaite la mise à disposition de la sono. Il lui sera demandé de prendre contact avec M. PERRIN.

Le Maire souhaite connaître au plus tôt le montant de la participation de la commune à l’AFR.

Le montant des travaux de remise aux normes de la crèche de CHARAVINES s’élève à 186 000 € à partager entre les cinq communes du tour du lac ; la maîtrise d’ouvrage sera assurée par la CAPV.

Sports : JC. ROBIN doit rencontrer les dirigeants du club d’Aviron afin de faire le point sur les aménagements à réaliser.

Mme RAFFAELLI confirme que la Randonnée pour Tous aura lieu à Paladru le
29 avril prochain ; l’accueil des participants se fera à la plage. Cette randonnée, qui est une merveilleuse occasion de rencontre entre les personnes valides et handicapées, a déjà eu lieu l’an passé et a rencontré un grand succès. Trois circuits plus ou moins difficiles sont proposés.

L’information sera largement diffusée car l’association a besoin de beaucoup de volontaires accompagnateurs pour cette manifestation ; des plaquettes seront également imprimées et prises en charge par la CAPV.

Culture : Michèle VINAY précise que le festival de musique classique sera reconduit cette année et bénéficiera d’une publicité très importante afin de le faire connaître. La subvention de la commune sera renouvelée et une demande d’aide financière faite auprès du Conseil Général.

INDEMNITÉS DES ÉLUS

La commune a eu connaissance officiellement, au début de l’année, que la population a atteint l019 habitants ; le conseil municipal délibère afin de fixer le nouveau montant des indemnités des élus.




QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil municipal délibère pour approuver la convention passée entre la Commune et la paroisse Notre Dame de Vouise et fixer le montant de la location de la cure à
360 € avec un bail de trois ans.

Le Conseil Municipal, après délibération, décide de lancer l’enquête publique pour le déclassement d’une voie aux Fayes et d’une autre dans le bourg.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée.

Le prochain conseil aura lieu le jeudi 26 février à 20 h

Présents : MM. REYNAUD, GAUTIER, BALLESTER, JANY, ROBIN, JAYET-LAVIOLETTE, TRIPIER-CHAMP
Mmes BAILLIU, GARIN, TONNA, VINAY, REY, RAFFAELLI

Absents excusés : MM. René Xavier FAIVRE-PIERRET, BEAUCHAMP


Ordre du jour :

• vote du budget primitif
  
• questions diverses
  

En l’absence de Monsieur le Maire et de Monsieur BEAUCHAMP, premier adjoint (qui ont donné pouvoirs) Madame BAILLIU, deuxième adjoint, ouvre la séance du conseil municipal.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009

Le budget préparé par la commission des finances avec l’aide du Trésorier de
St Geoire en Valdaine est présenté au conseil municipal :

Il s’établit et s’équilibre de la façon suivante :

• En fonctionnement recettes et dépenses à 978 422 €
  
• En investissement recettes et dépenses à 843 837 €
  

Le budget du CCAS s’équilibre en recettes et dépenses à 3500 €

Le budget primitif ainsi que celui du CCAS sont votés à l’unanimité.

TAXE FONCIÈRE SUR LES NOUVELLES CONSTRUCTIONS

La commission finances propose d’abroger l’exonération de taxe foncière sur les nouvelles constructions pendant deux ans qui était en vigueur. Le Conseil Municipal délibère pour adopter cette proposition.

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur ROBIN informe le conseil des conclusions du dernier conseil d’école ; la demande de changement des casques (pour l’informatique) est acceptée ; le remplacement des postes est différé ; elle sera étudiée lors du budget supplémentaire. Il est précisé que l’effectif de notre école est de 122 élèves et que l’an prochain il sera de 126 enfants. Il est également souhaité que les éléments du skate qui sont stockés près de l’école soient déplacés pour éviter tout incident.

Une loi va obliger les communes à se mettre en règle concernant l’accessibilité aux handicapés dès 2010 pour la voirie et en 2015 pour tous les bâtiments.

Semaine du développement durable du 1er au 7 avril : le Pays Voironais souhaite que les communes s’engagent de plus en plus dans une démarche de protection de l’environnement par des pratiques et un comportement exemplaires ainsi qu’une pédagogie encourageant leurs habitants à un changement de comportement.

Il faut tous prendre conscience et surtout expliquer à nos enfants que notre planète est en danger et que le combat est loin d’être gagné ; pourtant, si chacun s’investit à titre individuel à travers des éco-gestes, comme la pratique du tri élevée (qui peut encore être améliorée) celle du compostage, le port en déchèterie (nous avons la chance d’en avoir deux à proximité) pour qu’il n’y ait plus de décharges sauvages par exemple, nous pourrons avancer.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée.

Le prochain conseil municipal aura lieu le 23 avril à 20 h en Mairie.

PRÉSENTS : MM. FAIVRE-PIERRET, REYNAUD, GAUTIER, JANY, JAYET-LAVIOLETTE, TRIPIER-CHAMP
Mmes BAILLIU, TONNA, GARIN, VINAY, REY

ABSENTS excusés : MM. BEAUCHAMP, ROBIN, BALLESTER, Mme RAFFAELLI

Ordre du jour :

• Choix entreprise VRD Plage
  
• Révision simplifiée PLU
  
• Dojo
  
• Travaux réseau électrique
  

VRD PLAGE

Les travaux de VRD induits par la construction d’un nouvel ensemble sur la plage municipale ont fait l’objet d’un appel d’offres.

Neuf entreprises ont répondu ; la commission d’ouverture des plis s’est réunie ; Monsieur le Maire donne la liste des différentes propositions :

• GUINTOLI H.T. 222 547.40 €
  
• ALPES SEPT H.T. 199 500.00 €
  
• COLAS H.T. 221 548.90 €
  
• TABARINI H.T. 156 500.00 €
  
• GONIN H.T. 162 539.45 €
  
• PERRIOL H.T. 163 234.85 €
  
• SACER SUD H.T. 168 479.20 €
  
• EUROVIA H.T. 262 558.06 €
  
• CARREY H.T. 158 630.50 €
  

Le Conseil Municipal, après délibération, décide à l’unanimité, de retenir l’entreprise TABARINI, la moins disante.

Un avenant au marché du bâtiment de la plage doit être signé concernant les travaux de consolidation de la canalisation d’évacuation des eaux usées qui passe sous le futur bâtiment et concerne 38m de galerie. Ces travaux seront réalisés par l’entreprise ROULLOT pour un montant de 7 100 € H.T. Le Conseil Municipal donne son accord, à l’unanimité, pour autoriser Monsieur le Maire à signer cet avenant.


MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU

L’enquête publique s’est déroulée du 29 juin au 31 juillet ; le commissaire enquêteur, Madame PARADE, n’a reçu personne et aucune contestation n’est à noter.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’approuver la modification simplifiée du PLU.

DOJO INTERCOMMUNAL

Il est rappelé que la construction d’un DOJO, initialement prévue à Charavines, se fera sur la commune de LE PIN. Cette réalisation bénéficiera de subventions diverses, le solde restant à la charge des communes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, que la commune participera financièrement à la construction du DOJO intercommunal.

TRAVAUX SUR LE RÉSEAU PUBLIC D’ÉLECTRICITÉ et de FRANCE TÉLÉCOM

Suite à la décision de renforcer le poste du Bourg et en même temps d’enfouir les lignes électriques et du téléphone, le SE 38 a soumis à la commune deux dossiers de travaux.

pour le réseau électrique, montant des travaux : 104 764 €

• financements : 70 751 €
  
• frais de maîtrise d’ouvrage : 4 139 €
  
• Contribution de la commune : 34 013 €
  

Pour le réseau France télécom : 8012 € TTC

• financements : 1799 €
  
• maîtrise d’ouvrage : 321 €
  
• contribution de la commune 6213 €
  

Le Conseil Municipal délibère et décide, à l’unanimité, d’accepter les projets SE 38 et les contributions de la commune pour le réseau électrique du bourg et le réseau France télécom.

Questions diverses
Le 31 août prochain aura lieu le tour pédestre du lac auquel seront conviées trois personnes handicapées qui se déplaceront sur des joellettes ce qui nécessite, pour les tracter, 24 personnes ; une lettre sera envoyée à toutes les associations sportives du tour du lac pour trouver des bénévoles.

Le ponton de la commune sera vendu au Yacht Club.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée.